Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHOTOSTREAM
EUROCORE, société anonyme

Numéro de dépôt :
95560103
Date de dépôt :
24/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2005

Présentation de la marque PHOTOSTREAM

Déposée le 24 février 1995 par la Société Anonyme (SA) EUROCORE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHOTOSTREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EUROCORE domicilié(e) 93 Boulevard Anatole France, 93200 SAINT DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 030 720 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENECH FREDERIC Avocat à la Cour - France.

La marque PHOTOSTREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOSTREAM est expirée depuis le 24 février 2005.

EUROCORE a également déposé les autres marques suivantes : E EUROCORE , IMAGE PLUG , HI-SCAN , ESPACE PARIS , ALIGERE PARIS , Espace PARIS


EUROCORE, société anonyme - 93 Boulevard Anatole France, 93200 SAINT DENIS - France - SIREN 378030720


BENECH FREDERIC Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels et notamment de la photogravure; programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audivisuels, compilation et mise en forme informatique, numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique; appareils et instruments d'exploitation de produits multilmédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de cassettes vidéo, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, et plus généralement publiciation électroniques et numériques,traductrices électroniques.Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images; supports d'information impressionnés ou non; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrées ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques accoustiques, enregistrment acoustiques et audiovisuels; disques compacts, disques vidéo; cartes électroniques, cartes jeux électroniques; stylos magnétiques et électroniques; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images et plus généralement appareils et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; récepteurs télévisuels.Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres et plus généralement publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, albums, agendas; photographies, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles); étiquettes en tous genres,matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); machines à écrire; clichés; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; cartes magnétiques; caractères d'imprimerie; cartes à jouer.Services de publicité et d'affaires; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires; consultations en affaires; services d'affichage, de distribution d'échantillons, de matériel publicitaire et de prospectus, notamment pour la vente par correspondance; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives; services de conseils et d'informations commerciales; promotion commerciales sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés; services d'animation, de promotion et de publicité en tous genres et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisationde communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), sur supports correspondants (disques compacts, disques vidéo); reproduction de documents; distribution et location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale.Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations; services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques; expédition, transmission de dépêches et de messages; diffusion de programmes de télévision; émissions radiophoniques et télévisées; et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées,et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; télex; télégrammes; télescription, services d'information par réseau télématique; services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données; services destinés à l'information du public; services de communication sur réseaux informatiques en général; services de communication dans le domaine audiovisuel, vidéo et multimédia; services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement de transmission et de reproduction des sons et/ou des images, et de supports multimédias (diques intéractifs, disques compacts audionumériques à mémmoire morte); prêts de livres et autres publications; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes y compris de publications électroniques et numériques; publication de livres; services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général; services destinés à la récréation du public; distribution de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, programmes et émissions télévisées);cours par correspondance; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général; séminaires, stages et cours; organisation de conférences, forums, congrès et colloques; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de concours, de jeux et de campagnes d'informations et de manifestations professionnelles ou non; programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés; production de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non; organisation de spectacles; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports mulitmédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel.Constitution, réalisation et exploitation de banques de données et de bases de données;programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias; services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires; consultations juridiques et administratives; organisation d'exposition, de foires et de salons; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences, gérance de droits d'auteur; bureau de rédaction; imprimerie; filmage sur bandes vidéo; gestion de lieux d'expositions; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits mulitmédias

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.